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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE à Directoire
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RUBIS ROSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUBIS ROSE
PAUL JABOULET AINE Société anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
1709906
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2016
RUBIS ROSE de PAUL JABOULET AINE à Directoire

Présentation de la marque RUBIS ROSE

Déposée le 26 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS ROSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE à Directoire domicilié(e) LES JALETS, R.N. 7,26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2308243) - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2308243) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBIS ROSE est expirée depuis le 26 mars 2016.

PAUL JABOULET AINE à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL RUBIS , LES TROIS MAS


PAUL JABOULET AINE Société anonyme à Directoire - LES JALETS, R.N. 7,26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2308243) - 26600 - France - SIREN 435781216


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2308243) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308243 - Publication au BOPI 2006-02-17

Renouvellement sans limitation n°2065586 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Vins